Déposée le 23 juillet 2003 par FRANCAIN PATRICK
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE),
la marque française « SIRTEME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-35 du 29 août 2003.
Le déposant est FRANCAIN PATRICK domicilié(e) 63 CHEMIN DES BAS CAMPONS - 06480 - LA COLLE SUR LOUP - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PATRICK FRANCAIN domicilié(e) 63 CHEMIN DES BAS CAMPONS - 06480 - LA COLLE SUR LOUP - France.
La marque SIRTEME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3237728.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FRANCAIN PATRICK - 63 CHEMIN DES BAS CAMPONS - 06480 - LA COLLE SUR LOUP - France
PATRICK FRANCAIN - 63 CHEMIN DES BAS CAMPONS - 06480 - LA COLLE SUR LOUP - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-52
Publication - Publication le 29 août 2003 au BOPI 2003-35
Renouvellement sans limitation le 9 août 2013 n°2537286 - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2013-08-09
Etude de projets techniques. Conception et développement de produits dans l'électronique et l'informatique. Elaboration, installation et location de logiciels. Contrôle techniques immobiliers. Formation dans le domaine de l'immobilier et du bâtiment. Location d'appareils d'enregistrements de données. Appareils et instruments de mesurage, et d'enregistrement de données. Logiciels pour le traitement et la transmission des données enregistrées.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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